Haute Ecole Libre Mosane

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Couvrir les risques

Bachelier en Assurances & Gestion du risque

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Comptabilité et fiscalité I


Cette fiche descriptive (et plus particulièrement les dispositifs d’apprentissage, le contenu ou les modalités d’évaluation) est sujette à modification en fonction de l’évolution de la situation sanitaire durant l’année académique. Toute modification à cette fiche sera immédiatement portée à la connaissance des étudiants par mailing et/ou par le forum d’annonces du cours HELMo Learn correspondant.

Informations générales

Enseignants
Responsable de l'UE :
Etienne MAWET
Autres intervenants :
Nicole SONNET

Situation dans le cursus
Institut :
Campus Guillemins
Section(s) :
Bachelier en assurances et gestion du risque
Cycle :
1er cycle
Année académique :
2020-2021
Place dans le programme :
1er bloc
Période(s) de l'année :
1er quadrimestre

Crédits & langues
Identification de l'UE :
Nombre de crédits :
7,00
Unité obligatoire :
Volume horaire :
84,00
Niveau du CEC :
Niveau 6
Langue d'enseignement :
Français
Langue d'évaluation :
Français

Activités d'apprentissage

 Volume horaire
Comptabilité générale42,00 h
Impôt sur le revenu 142,00 h

Modalités exceptionnelles covid-19 :

Comptabilité générale
Evaluation janvier 2021:

Examen sur HELMo learn sous forme de questions ouvertes (principalement des applications) ou à choix multiple (y compris vrai/faux) portant sur la théorie et les exercices.
Surveillance par "vidéo-conférence" pendant toute la durée de l'examen.
Evaluation juin 2021:
Examen sur HELMo learn sous forme de questions ouvertes (principalement des applications) ou à choix multiple (y compris vrai/faux) portant sur la théorie et les exercices.
Surveillance par "vidéo-conférence" pendant toute la durée de l'examen.

Impôt sur les Revenus (Q1) - Examen de Janvier 2021
En fonction des conditions sanitaires et règles en vigueur actuellement, l'examen de janvier se déroulera sur l'E-learning sous la forme d'un QCM portant sur la théorie et des exercices de la matière, dont les modalités pratiques seront communiquées à tous sous forme de consignes à déterminer.
La surveillance s'effectuera pendant toute la durée de l'examen via caméra ouverte.

Eventuelles connaissances et compétences préalables

Aucune

Objectifs

Comptabilité :
Comptabiliser les opérations comptables de base incluant le calcul de l'impôt. Etablir un bilan et un comtpe de résultats.

Fiscalité :
Initier l'étudiant au raisonnement fiscal, en particulier en ce qui concerne les revenus professionnels.
Calculer le solde d'impôt et déterminer les éléments pris en compte dans ce calcul.
Former l'étudiant à l'utilisation des barèmes fiscaux.
 

Acquis d'apprentissage (AA) et compétences

L’Unité d’Enseignement (UE) vise à développer la macro-compétence suivante :
-Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique.

Acquis d'apprentissage spécifiques 

En comptabilité, l'étudiant devra pouvoir :
  • utiliser le PCMN et connaître les comptes à 2 chiffres ;
  • établir et analyser des documents comptables (bilans, balances, grand-livre et compte de résultats) ;
  • comptabiliser les opérations courantes et d’inventaire, dans les comptes et au livre journal unique ;
  • analyser les informations découlant de la balance des comptes généraux.
En fiscalité, l'étudiant devra pouvoir :
  • remplir correctement une déclaration fiscale (situation personnelle, personnes à charge, revenus professionnels, dépenses déductibles et "réductibles") ;
  • calculer la base imposable à l'IPP en identifiant les différents types de revenus, frais et dépenses déductibles ;
  • calculer les réductions d'impôt (pour revenus exonérés, dépenses "réductibles") ;
  • calculer l'impôt et le solde d'impôt ;
  • déterminer et calculer les revenus professionnels ainsi que les frais professionnels d'un salarié.


 

Contenu

La comptabilité est un outil d'informations indispensable à la prise de décisions stratégiques et doit permettre à l’étudiant de comprendre les notions de performance et rentabilité d'une entreprise.
La fiscalité doit permettre à l'étudiant de se familiariser aux mécanismes de l'imposition des revenus et de comprendre les conséquences de certains choix sur l'impôt à payer, dans l'optique d'une optimisation fiscale.

Dispositif d'apprentissage

COMPTABILITE 

Contenu du cours:

Introduction à la comptabilité
Principes de base de la comptabilité à partie double
  • Bilan
  • Comptes
  • Compte de résultats
  • Détermination du résultat
  • Système comptable classique
  • Loi comptable

Méthode d'enseignement:

Exposés théoriques ex cathedra
Exercices réalisés au cours et à domicile
Utilisation de la plateforme d'e-learning (tests auto-corrigés, glossaire…)


FISCALITE

Contenu du cours:

- Les personnes assujetties à l'IPP
- A la découverte de la déclaration IPP
- Les grandes étapes de l'imposition
- L'assiette de l'impôt (cadres VI et VIII de la déclaration)
- Le calcul de l'impôt : IPP de base, revenus exonérés, dépenses donnant droit à des réductions, solde d'impôt (cadres II et X de la déclaration)
- Les revenus et frais professionnels (cadre IV de la déclaration)

Méthode d'enseignement:

Théorie ex cathedra illustrée de nombreux exemples
Analyse de la déclaration : exercices au cours et à domicile portant sur la déclaration des revenus, des dépenses,...
Exercices au cours et à domicile portant sur le calcul des revenus nets imposables, de l'impôt, du solde d'impôt, des frais professionnels, des réductions d'impôt,...

Mode d'évaluation (y compris pondération relative)

Comptabilité :
Examen de janvier : 100 %

Fiscalité :
Examen écrit en janvier : 100%

L'évaluation finale de l'unité d'enseignement (UE) s'exprime sous forme d'une note comprise entre 0 et 20.  La cote de l'UE correspond à la moyenne arithmétique pondérée (proportionnellement aux crédits) des cotes des diverses activités d'apprentissage qui constituent l'UE.
Si la cote d'au moins une des activités d'apprentissage est inférieure ou égale à 7/20, la cote de l'UE ne pourra dépasser 7/20.
Si la cote d'au moins une des activités d'apprentissage est supérieure à 7/20, mais inférieure à 10/20, la cote de l'UE ne pourra dépasser 9/20.

Sources, références et bibliographie

Ouvrages de comptabilité:
VERHOEVEN R., La pratique des sociétés
Kluwer, 1996, Livres I et II, 997 pages 
ANTOINE J., Comptabilité – Méthode d’apprentissage avec tests corrigés
De Boeck, 2007, 249 pages.
ANTOINE J., DEHAN-MAROYE R_M, DENDAUUW C., Traité de comptabilisation
De Boeck, 2004, 696 pages.
IPCF, Comptabilité pratique
Kluwer
 
Sites consultés régulièrement:
www.comptable.be
www.cnc-cbn.be
www.bnb.be
www.accountancy.be
www.uwe.be
www.fisconetplus.be
 
 
Ouvrages de fiscalité :
Guide fiscal IPCF
Almanach du contribuable
Guide Impôts Test-Achats
Périodiques (Money Talk, Trends,...)
Site du SPF Finances
Guide Fiscal du Contribuable Personnes Physiques
Articles de Budget & Droits TA
 

Supports pédagogiques

En comptabilité :
- Syllabus
- Volumes d'exercices
- P.C.M.N.

En fiscalité :
- Syllabus
- Déclaration fiscale
- Fisc en poche


La colonne « Heures » représente le nombre d’heures de cours par année.
La colonne « ECTS » représente le nombre de crédits pour chaque cours, c’est-à-dire le travail total à fournir par l’étudiant pour ce cours (cours théoriques, cours pratiques, travaux de groupe, recherche en bibliothèque, étude à domicile …). Un crédit ECTS représente en moyenne 30h de travail pour l’étudiant. En savoir plus sur le système ECTS

Attention : Dans un souci constant d’amélioration, les programmes des cours peuvent varier légèrement ou fondamentalement d’une année à l’autre. Un décalage peut donc exister entre ce qui est affiché sur ce site et la réalité.