Haute Ecole Libre Mosane

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Couvrir les risques

Bachelier en Assurances & Gestion du risque

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Comptabilité et fiscalité II


Cette fiche descriptive (et plus particulièrement les dispositifs d’apprentissage, le contenu ou les modalités d’évaluation) est sujette à modification en fonction de l’évolution de la situation sanitaire durant l’année académique. Toute modification à cette fiche sera immédiatement portée à la connaissance des étudiants par mailing et/ou par le forum d’annonces du cours HELMo Learn correspondant.

Informations générales

Enseignants
Responsable de l'UE :
Nicole SONNET
Autres intervenants :
Michel BIERNA

Situation dans le cursus
Institut :
Campus Guillemins
Section(s) :
Bachelier en assurances et gestion du risque
Cycle :
1er cycle
Année académique :
2020-2021
Place dans le programme :
1er bloc
Période(s) de l'année :
2ème quadrimestre

Crédits & langues
Identification de l'UE :
Nombre de crédits :
6,00
Unité obligatoire :
Volume horaire :
70,00
Niveau du CEC :
Niveau 6
Langue d'enseignement :
Français
Langue d'évaluation :
Français

Activités d'apprentissage

 Volume horaire
Comptabilité générale et d'un bureau de courtage42,00 h
Impôt sur le revenu 228,00 h

Modalités exceptionnelles covid-19 :

Evaluation juin 2021:
Examen sur HELMo learn sous forme de questions ouvertes (principalement des applications) ou à choix multiple (y compris vrai/faux) portant sur la théorie et les exercices.
Surveillance par "vidéo-conférence" pendant toute la durée de l'examen.

Eventuelles connaissances et compétences préalables

Les notions vue dans l'UE "Comptabilité et fiscalité I" doivent être assimilées par l'étudiant.

Objectifs

L’Unité d’Enseignement (UE) vise à développer la macro-compétence suivante : 
- Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique.

Acquis d'apprentissage spécifiques:

Comptabilité
  • construire à partir d'un énoncé le bilan final, le compte de résultats ainsi que le tableau d'affectation et prélèvement de l'entreprise
Impôt sur le revenu
  • Familiariser l'étudiant à la taxation des revenus professionnels, mobiliers et immobiliers.
  • Le former à l'utilisation du Code des Impôts sur les revenus et du barème afin que, en situation, il puisse retrouver les textes lui permettant de résoudre les problèmes rencontrés, sans devoir étudier "par coeur".

Acquis d'apprentissage (AA) et compétences

Comptabilité

Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de :
  • comprendre la notion de T.V.A. et le régime spécifique du secteur des assurances ;
  • comptabiliser les opérations relatives aux immobilisations corporelles et incorporelles, ainsi qu’au financement de ces immobilisations ;
  • comptabiliser des opérations d’achat et de vente ;
  • comprendre les notions de quittance comptant, quittancement terme, relevé de compte producteur, encaissement compagnie, encaissement courtier et comptabiliser ces opérations ;
  • comptabiliser les rémunérations et les opérations courantes d'un bureau de courtage ;
  • comptabiliser les opérations comptables de la constitution de l'entreprise ;
  • comptabiliser les opérations de fin d’exercice.
Impôt sur le revenu

L'étudiant sera capable de :
  • remplir correctement une déclaration fiscale (personnes à charge, revenus immobiliers, dépenses  "réductibles", emprunts hypothécaires) ;
  • déterminer les personnes à charge ;
  • calculer le précompte immobilier ;
  • calculer l'imposition sur les revenus immobiliers et sur les emprunts y afférents ;
  • calculer la taxation en cas de plus-value sur la vente d'immeuble bâti ou non ;
  • déterminer les dépenses déductibles.

Contenu

Beaucoup d'aspects fiscaux et comptables sont complémentaires. En comptabilité, l'accent est mis sur la comptabilisation des opérations mais l'éclairage fiscaliste permet aux étudiants d'avoir les connaissances nécessaires et indispensables aux écritures comptables.

Dispositif d'apprentissage

CONTENU

Comptabilité


 
  • Les immobilisations corporelles et incorporelles et leur financement
  • Les opérations d'achats et de ventes dans un bureau de courtage
  • Les rémunérations
  • La constitution des sociétés
  • Les immobilisations financières, placements de trésorerie et valeurs disponibles
  • Les travaux de fin d'exercice

Impôt sur le revenu
  • La détermination des personnes à charge.
  • Le précompte immobilier.
  • La déclaration : cadre III (revenus immobiliers), cadre IX (emprunts hypothécaires et autres) et cadre X (dépenses donnant droit à des réductions d'impôt).
  • Approche des revenus mobiliers.

METHODES D'ENSEIGNEMENT

Comptabilité

Exposés théoriques ex cathedra
Exercices variés réalisés au cours
Préparation d'exercices à domicile
Utilisation de la plateforme d'e-learning (tests auto-corrigés, glossaire…)

Impôt sur le revenu

Théorie ex cathedra, illustrée de nombreux exemples
Analyse de la déclaration : exercices portant sur la déclaration de revenus, de dépenses,...
Exercices de calculs de revenus immobiliers nets imposables, de réductions d'impôt, etc


 

Mode d'évaluation (y compris pondération relative)

Comptablité:
- Examen écrit : 100%

Impôt sur le revenu:
- Examen écrit : 100%


L'évaluation finale de l'unité d'enseignement (UE) s'exprime sous forme d'une note comprise entre 0 et 20.  La cote de l'UE correspond à la moyenne arithmétique pondérée (proportionnellement aux crédits) des cotes des diverses activités d'apprentissage qui constituent l'UE.

Si la cote d'au moins une des activités d'apprentissage est inférieure ou égale à 7/20, la cote de l'UE ne pourra dépasser 7/20.

Si la cote d'au moins une des activités d'apprentissage est supérieure à 7/20, mais inférieure à 10/20, la cote de l'UE ne pourra dépasser 9/20.

Sources, références et bibliographie

Ouvrages de Comptabilité

VERHOEVEN R., La pratique des sociétés
Kluwer, 1996, Livres I et II, 997 pages
 
ANTOINE J., Comptabilité – Méthode d’apprentissage avec tests corrigés
De Boeck, 2007, 249 pages.
 
ANTOINE J., DEHAN-MAROYE R_M, DENDAUUW C., Traité de comptabilisation
De Boeck, 2004, 696 pages.
 
IPCF, Comptabilité pratique
Kluwer
 
Sites consultés régulièrement :
 www.comptable.be
 www.cnc-cbn.be
 www.bnb.be
 www.accountancy.be
 www.uwe.be
 www.fisconetplus.be


Impôt sur le revenu : références

Guide fiscal IPCF
Almanach du contribuable
Guide Impôts Test-achats
Site du SPF Finances
Périodiques (Money Talk, Trends,...)
Code des Impôts sur les Revenus 92 et commentaires dudit code

Supports pédagogiques

Comptabilité:
Syllabus
Volumes d'exercices
P.C.M.N.
Documents authentiques d'un bureau de courtage
Tests en ligne sur E-learning

Impôt sur le revenu:
Syllabus
Déclaration fiscale
Fisc en poche
Almanach du contribuable


La colonne « Heures » représente le nombre d’heures de cours par année.
La colonne « ECTS » représente le nombre de crédits pour chaque cours, c’est-à-dire le travail total à fournir par l’étudiant pour ce cours (cours théoriques, cours pratiques, travaux de groupe, recherche en bibliothèque, étude à domicile …). Un crédit ECTS représente en moyenne 30h de travail pour l’étudiant. En savoir plus sur le système ECTS

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