Haute Ecole Libre Mosane

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Règlement des études et règles de fonctionnement des jurys

Le règlement des études  et règles de fonctionnement des jurys

Les chapitres et les points traités dans ce règlement sont les suivants :

Introduction
1. Avertissement
2. Bases légales
3. Définitions
 
 
PARTIE 1 - Règlement des Etudes
 
Chapitre 1 - Etudes organisées, programmes d’études détaillé et langues dans lesquelles les activités d’enseignement peuvent être dispensées
1. Etudes organisées
2. Programmes d’études détaillés
3. Langues dans lesquelles les activités d’enseignement peuvent être dispensées
 
Chapitre 2 - Organisation de l'année académique, en ce compris les heures durant lesquelles les activités d’enseignement peuvent être dispensées (Décret du 07.11.13, art. 79 et 80)
1. Organisation de l’année académique dans le respect du régime de vacances et congés fixés par le Gouvernement 
2. Heures durant lesquelles les activités d’enseignement peuvent être dispensées
 
Chapitre 3 - Inscription aux études et régularité académique (Décret du 07.11.13, art. 94 à 106)
1. Date d’inscription
2. Procédure d’admission et d’inscription
    2.1. Admission
    2.2. Demande finale d’inscription effective
    2.3. Inscription effective et régularité académique
    2.4. Inscription des étudiants non finançables
            2.4.1. Etudiants ressortissant d’un pays tiers à l’union européenne
            2.4.2. Etudiants non finançables pour raisons académiques
    2.5. Etudiants libres ou assimilés
3. Refus d’inscription et procédure de recours
    3.1. Conditions de refus d’inscription
    3.2. Notification de la décision
    3.3. Recours interne
    3.4. Recours externe
4. Annulation d’une inscription ou décision d’irrecevabilité et procédures de recours
    4.1. Annulation d’une inscription ou décision d’irrecevabilité
    4.2. Notification de la décision
    4.3. Recours externe
 
Chapitre 4 - Programme annuel et régularité académique (Décret du 07.11.13, art. 99, 100 et 102)
 
Chapitre 5 - Les règles et les modalités en matière de passerelles (Décret du 05.08.95, art. 23 et AGCF  du 07.03.13)    
 
Chapitre 6 - Les conditions et procédure d’octroi de l’équivalence des diplômes d’enseignement supérieur étrangers aux diplômes d’enseignement supérieur de type court et de type long délivrés en hautes écoles (AGCF du 08.05.2014)     
 
Chapitre 7 - Admissions personnalisées  (Décret du 07.11.13, art. 117 et 119
1. Valorisation de crédits acquis en considération d’études supérieures ou parties d’études supérieures déjà effectuées avec succès
2. Valorisation des acquis de l’expérience – VAE
3. Du fonctionnement du/des commissions " VAE "
    3.1. Composition de la Commission 
    3.2. Modalités d’entretien et/ou d’épreuve d’évaluation des acquis d’expérience du candidat et critères d’évaluation   
    3.3. Modalités de décision de la Commission
    3.4. Délai, contenu et communication de la décision prise par la Commission 
 
Chapitre 8 - Aide à la réussite : activités de remédiation – allègement – réorientation (Décret du 07.11.13, art. 148 et 151).
1. Remédiation
2. Allègement
    2.1. A l’inscription
    2.2. Après la session de janvier 
3. Réorientation
 
Chapitre 9 - Règles en matière d’organisation de l’enseignement supérieur inclusif (Décret du 30.01.14)    
1. Enseignement supérieur inclusif
2. Etudiants bénéficiaires
3. Commission Inclusion-Helmo
4. Demande d’accompagnement dans le cadre de l’enseignement superieur inclusif
    4.1. Lieu d’introduction de la demande d’accompagnement
    4.2. Dossier de l’étudiant demandeur
    4.3. Prise de décision par le Directeur Président
    4.4. Recours en cas de décision défavorable
    4.5. Transfert du dossier de l’étudiant demandeur à l’intérieur de la HE ou entre établissements d’enseignement supérieur  
5. Accompagnement dans le cadre de l’enseignement supérieur inclusif
    5.1. Elaboration d’un Plan d’Accompagnement Individualisé (P.A.I.)
    5.2. Suivi et évaluation du P.A.I
    5.3. Modification du P.A.I. en cours d’année académique
    5.4. Recours en cas de désaccord sur la modification du P.A.I
6. Arrêt de l’accompagnement de l’étudiant bénéficiaire par le Service aux Etudiants Inclusion
    6.1. Recours en interne à HELMo
    6.2. Recours auprès de la Commission de l’Enseignement Supérieur (CESI) de l’ARES
 
Chapitre 10 -Règles en matière de reconnaissance et d’octroi du statut d’étudiant sportif...... 50
1. Définitions
    1.1. L’étudiant sportif
    1.2. Le référent sport.
    1.3. CASHES
2. Modalités d'octroi du statut  «"Etudiant sportif "
    2.1. Procédure d’introduction des dossiers
    2.2. Analyse du dossier et procédure d’octroi du statut d’étudiant sportif
    2.3. Recours
3. Avantages liés  à un statut  d’ " étudiant sportif "
    3.1. Reconnaissance du statut
    3.2. Avantages académiques liés à l’obtention du statut
4. Obligations liées au statut  d’ " étudiant sportif "
 
Chapitre 11 – Règles en matière de reconnaissance et d’octroi du statut d’étudiant entrepreneur    
1. Définition de la notion  d'Étudiant-Entrepreneur
2. Modalités d'octroi du statut  « Étudiant-Entrepreneur
    2.1. Commission « Etudiants-Entrepreneurs » : missions et composition
    2.2. Procédure d’introduction des dossiers
    2.3. Procédure de sélection par la Commission
    2.4. Durée du statut
    2.5. Recours
3. Avantages liés  à un statut  "Étudiant-Entrepreneur"
    3.1. Reconnaissance du statut
    3.2. Accès à l’incubateur de l’Université
    3.3. Encadrement personnalisé.
4. Obligations liées au statut "Étudiant-Entrepreneur"
    4.1. Informations et mises à jour
    4.2. Respect des règles et des obligations légales
 
Chapitre 12 - Règles en matière de mobilité (Décret du 07.11.13, art. 81 et 128 à 130)
1. Mobilités individuelles
2. Mobilités imposées
 
Chapitre 13 -  Diplômes d’enseignement supérieur donnant accès aux études supérieures de type court conduisant à l’obtention d’un diplôme de spécialisation 
 
Chapitre 14 - Règles en matière de santé publique
 
Chapitre 15 - Montant des droits d'inscription et la liste des frais engendrés par le programme d’études    
1. Frais d'inscription
2. Modalités de paiement
 
Chapitre 16 - Assurances
1. Assurance Responsabilité civile
2. Assurance Responsabilité civile objective en cas d’incendie et d’explosion
3. Assurance Individuelle accidents
4. Assurance Accidents de travail pour les stagiaires – Arrêté royal du 13 juin 2007 entré en vigueur le 1er janvier 2008   
5. Assurance Assistance
 
Chapitre 17 - Principes de vie en commun, règlement disciplinaire et procédures de recours 70
1. Refus d’inscription
2. Fréquentation des cours : vérification et contrôle des présences
3. Refus d’accès aux stages (en ce compris l’interruption d’un stage par mesure d’urgence)
    3.1. Refus d’accès aux stages
    3.2. Interruption d’un stage par mesure d’urgence (en ce compris les stages à l’étranger
4. Refus d’accès aux évaluations des 1er et 2ème quadrimestres
5. Fraude aux activités d’évaluation des compétences
6. Comportement – les faits graves
    6.1. Les sanctions
    6.2. Procédure disciplinaire
    6.3. Notification de la sanction disciplinaire
    6.4. Modalités de recours
    6.5. Procédure externe
7. Charte informatique
8. Plagiat – respect des droits d’auteur
 
 
PARTIE 2 - Règlement de Jury
 
Chapitre 1 – Compétences et compositions des jurys (Décret du 07.11.13, art. 131)
1. Compétences des jurys
2. Composition des jurys
 
Chapitre 2 – Périodes d’évaluation et modalités d’organisation et du déroulement des épreuves (Décret du 07.11.13, art. 138)
 
Chapitre 3 – Procédure d’inscription aux épreuves – Absences aux évaluations (Décret du 07.11.13, art. 138)    
1. Procédure d’inscription aux épreuves de fin de quadrimestre
2. Absences aux évaluations
 
Chapitre 4 – Modalités d’évaluation et règles d’octroi des crédits  (Décret du 07.11.13, art. 139)
 
Chapitre 5 – L’épreuve de l’année diplômante : le TFE
 
Chapitre 6 – Règles de délibération des jurys (Décret du 07.11.13, art. 131, 132, 140 et 141)
 
Chapitre 7 – Règles de publicité (Décret du 07.11.13, art. 137)
1. Publicité des évaluations et de leurs résultats
2. Publicité des décisions du jury
 
Chapitre 8 – Diplôme et supplément (Décret du 07.11.13, art. 142 et suiv.)
 
Chapitre 9 – Modes d’introduction, d’instruction et de règlement des plaintes d’étudiants relatives à des irrégularités dans le déroulement des évaluations
 
Chapitre 10 - Jurys de la Communauté française (Décret du 07.11.13, art.136 et AGCF du 14.05.09)
1. Conditions d’accès aux jurys de la Communauté française 
2. Inscription
    2.1. Introduction et composition du dossier de demande d’inscription 
    2.2. Autorisation d’inscription
3. Règlement des examens – dispositions spécifiques 
 
Chapitre 11 – Formations continues (Décret du 07.11.13, art.74)
1. Préalable
2. Définitions et objectifs
3. Formations continues organisées
4. Conditions d’accès
5. Procédure d’inscription
6. Titres conférés
7. Règles d’évaluation et de délibération
 
Voir Règlement des études HELMo

Attention : Le règlement des études et de fonctionnement des jurys spécifique aux formations en co-diplômation avec la HEPL est disponible ici.

Les annexes du règlement des études

- Le calendrier académique

- Les programmes d'études détaillés disponibles dans HELMo Connect

- Les règlements internes à chaque catégorie :

RE-HELMo-Annexe-Categorie-Sociale-ROI

RE-HELMo-Annexe-Categorie-Technique-ROI

RE-HELMo-Annexe-Categorie-Economique-ROI

RE-HELMo-Annexe-Categorie-Pedagogique-ROI

RE-HELMo-Annexe-Categorie-Paramedicale-ROI

- Les critères de délibération

Criteres-de-deliberation-Categorie-Economique

Criteres-de-deliberation-Categorie-Paramedicale-BSF

Criteres-de-deliberation-Categorie-Paramedicale-BM

Criteres-de-deliberation-Categorie-Paramedicale-BSI et-spec

Criteres-de-deliberation-Categorie-Paramedicale-IRSG

Criteres-de-deliberation-Categorie-Pedagogique

Criteres-de-deliberation-Categorie-Pedagogique-Specialisation-AMS-(co-diplomation-HeCh)

Criteres-de-deliberation-Categorie-Sociale-(type-court)

Criteres-de-deliberation-Categorie-Sociale-(type-long)

Criteres-de-deliberation-Categorie-Technique