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Déontologie

En pratique

  • Cette unité d'enseignement (UE) articule 1 activité d'apprentissage :
    • Déontologie
  • En 2024-2025, elle s'organise au premier quadrimestre et couvre 3 crédits (ECTS).
  • L'enseignement est principalement centralisé dans le campus : Campus Guillemins
  • Cette UE est remédiable d'une session à l'autre
  • Modalités d'enseignement
    • Auditoire

Activité d’apprentissage

Les finalités de l'UE

La déonotologie et la lutte contre le blanchiment d'argent sont omniprésents dans la vie du professionnel du chiffre. Tant dans sa relation avec ses clients que dans celle avec les différentes administrations. 

En tant que futur Bachelier en Comptabilité, il est donc indispensable que l'étudiant.e y soit conscientisé.e.

Au travers de l'analyse de mises en situation, l'étudiant.e acquerra les compétences nécessaires à l'analyse de problématiques déontologiques et développera également les compétences nécessaires pour exercer son futur métier dans le respect des normes et réglements applicables en la matière.

Les contenus de l'UE

Cette UE a pour ambition de couvrir les principes de déontologie relatifs à la profession d'expert-comptable et de conseiller fiscal ainsi que les principes en matière de législation anti-blanchiment.

Le contenu du cours est à cet effet basé sur les différentes législations en vigueur en la matière. 

Les étudiant.e.s seront donc amené.e.s à découvrir, entre autres:

  • Les différents principes de déontologie existant (l'indépendance du professionnel, les possibilités de publicité des services, la confidentialité et le secret professionnel, etc.);
  • La structure et les missions de l'Institut des Conseillers Fiscaux et des Experts-comptables (ICE/ITAA)
  • Les responsabilités et procédures en matières disciplinaire, civile et pénale;
  • Le rôle du professionnel du chiffre dans la lutte contre le blanchiment d'argent (qu'est-ce que le blanchiment d'argent?, comment est-il réalisé? quelles sont les obligations du professionnel du chiffre en la matière?, quelles sont les responsabilité du professionnel? etc.)

Les acquis d'apprentissage visés par l'UE

Au terme de cette UE, l'étudiant.e devrait être capable de:

  • Reconnaître une problématique en matière de déontologie;
  • Maîtriser les principes déontologiques applicables au professionnel du chiffre, de manière à être en mesure d'identifier les problématiques relevant de cette déontologie et d'y apporter les solutions et comportements appropriés;
  • Comprendre les mécanismes disciplinaires encadrant la déontologie de la profession;
  • Comprendre et identifier les mécanismes de fraude et de blanchiment d'argent;
  • Respecter les obligations en matière de lutte contre le blanchiment d'argent;
  • Appliquer correctement un texte de loi portant sur la matière.

Les méthodes d'enseignement-apprentissage

Cette UE est organisée autour de cours oraux reposant sur un syllabus à compléter. 

La déontologie étant une matière très théorique (étude des lois et réglements), les présentations orales sont agrémentées de nombreux exemples des plus concrets, tirés de la vie professionnelle du professeur orateur.

L'objectif est d'illustrer le plus clairement possible les différentes lois et réglementations étudiées, afin de rendre les sessions d'enseignement aussi vivantes que pragmatiques.

L'étudiant.e pourra alors se rendre compte que ces réglementations sont omniprésentes dans la vie du professionnel et qu'elles ont de grandes implications quant à l'organisation et l'exercice de son métier. 

Cette UE s'appuiera également sur différentes études de cas, réalisées en groupe et débattues en classe.

Engagement attendu de la part de l'étudiant.e

La déontologie est une matière très théorique, certes. Cependant, faire le lien entre la théorie et la pratique n'est pas chose aisée une fois confronté à de réelles problématiques déontologiques. 

L'évaluation écrite visant à mettre en pratique les principes abordés théoriquement dans le syllabus, une participation assidue de l'étudiant.e à chacun des cours est vivement recommandée, de manière à ce que celui-ci puisse bénéficier des exemples concrets développés en classe.

Le syllabus devra être complété par l'étudiant.e.

Lors de son étude, l'étudiant.e devrait aller au-delà de la simple mémorisation "par coeur" des principes développés dans l'UE et s'assurer d'en comprendre les implications. L'objectif est bien la mise en pratique des principes de déontologie et non la simple restitution de ces principes.

L'étudiant.e est encouragé.e à poser des questions chaque fois que cela est nécessaire. Toute intervention personnelle lors des cours oraux est grandement appréciée et permettra à chacun d'évoluer et de s'approprier la matière!

Par ailleurs, il est également conseillé de travailler les textes de lois et réglements mis à disposition tout au long de l'année, pour ainsi se familiariser avec les différentes réglementations en vigueur et préparer ce support disponible lors l'évaluation écrite.

Epreuve écrite - Examen complet

Cette épreuve présente des modalités similaires pour toutes les sessions. Elle est organisée durant la session. Il s'agit d'un examen. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite. L'épreuve repose sur des réponses longues, réponses courtes, réponses choisies parmi des propositions, formulations personnelles. Elle se déroule à cours fermé, avec des documents autorisés. La correction de cette épreuve est assurée par validation mixte : automatique et par un.e enseignant.e.

Règles de l’UE

Quels sont les supports et matériels de cours indispensables ?

Supports et matériels de cours

Les ordinateurs personnels et tablettes ne sont pas obligatoires mais peuvent être utilisés pour la prise de notes.  Dans ce cas, l'étudiant.e devra veiller à rester concentrer sur le cours et à ce que son matériel soit opérationnel.

L'utilisation des gsm en classe est interdite sauf stipulation contraire indiquée par l'enseignant.

Comment la note globale de l’UE est-elle déterminée ?

Explication de la pondération des différentes épreuves

La note globale de l’UE (/20) est couverte par l’épreuve écrite (20 points attribuables).

Quelles sont les informations administratives de cette UE ?