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Comptabilités des sociétés

En pratique

  • Cette unité d'enseignement (UE) articule 1 activité d'apprentissage :
    • Comptabilité des sociétés
  • En 2024-2025, elle s'organise au premier quadrimestre et couvre 1 crédit (ECTS).
  • L'enseignement est principalement centralisé dans le campus : Campus Guillemins
  • Cette UE est remédiable d'une session à l'autre
  • Modalités d'enseignement
    • Groupe classe

Activité d’apprentissage

Les finalités de l'UE

Cette UE approfondit le cycle de vie de l'entreprise. Dès l’instant où l’activité professionnelle nécessite des moyens humains et économiques importants, la création d’une entité juridique autonome, la société, est souvent nécessaire.

Quelle forme juridique est la plus appropriée en vue de l'activité projetée? Quelles sont les implications juridiques et comptables au niveau de la constitution , de la croissance ? 

La sous-capitalisation peut amener la société à rencontrer des difficultés, freiner sa croissance voire la conduire à la liquidation ou la faillite. La société peut donc être amenée à augmenter son capital ou ses apports. Quant à la surcapitalisation, elle est inutile, une réduction du capital ou des apports pourrait donc être envisagée.

 

Les contenus de l'UE

Sur base du code de droit économique, du code des sociétés et des associations mais aussi sur base des avis de la commission des normes comptables, plusieurs aspects seront abordés.

  1. Pourquoi une comptabilité spécifique aux sociétés?
  2. La société : carte d'identité, avantages et inconvénients
  3. La constitution : les frais d'établissement, les apports en espèces, en nature avec ou sans exonération de TVA, les apports en industrie et les quasi-apports
  4. Augmentation de capital : avec ou sans augmentation des moyens d'action
  5. Réduction de capital : avec ou sans diminution  des moyens d'action
  6. Transformation : motivation, procédures et écritures comptables
  7. Dissolution et Liquidation en un seul acte : procédure, particularités, écritures comptables

 

Les acquis d'apprentissage visés par l'UE

Au terme de cette UE, l'étudiant.e sera capable :

  • de connaître les différentes sources du droit comptable afin de retrouver l'information souhaitée;
  • de distinguer les différentes formes juridiques des sociétés en Belgique et maitriser les conditions de fond et de forme afin de fournir des conseils appropriés;
  • De connaître les différentes obligations comptables des sociétés en fonction de leur taille et de leur forme juridique
  • de distinguer les différentes structures d'entreprises (société d'exploitation, société immobilière, société holding et société de management) afin de fournir des conseils avisés
  • d'enregistrer les opérations de constitution de société
    •  en fonction des apports prévus (en nature, en numéraire ou quasi-apport),
    • en fonction de la libération prévue (totale ou partielle),
  • d'enregistrer les opérations de modification de capital (augmentation avec ou sans prime d'émission ou réduction). Il.Elle se basera sur les nouveaux modèles des schémas BNB des comptes annuels (avec capital ou sans).
  • de connaitre les formalités de transformation et de liquidation.
  • Il.Elle sera également capable de conseiller des fondateurs en matière
    • choix de la forme juridique
    • choix de la structure d'entreprise
    • d'apports en espèces et ou nature et les conséquences fiscales au niveau TVA et droits d'enregistrement.
    • d'affectation optimale : dividendes VVPR, réserve de liquidation, auto-financement en respect du CSA

Les méthodes d'enseignement-apprentissage

Cette UE a pour but de rendre la comptabilité des sociétés accessible et compréhensible pour tous par le biais de nombreux exemples concrets et chiffrés et une structure d'ensemble.

  • Cours théoriques et exercices en présentiel; 
  • Exercices complémentaires sur E-learning tant au nivau théorique que pratique
  • Liens internets et documents

 

Engagement attendu de la part de l'étudiant.e

Il est conseillé :

  • de vérifier les acquis en comptabilité générale,
  • d'assister régulièrement et activement aux cours
  • de poser des questions chaque fois que cela est nécessaire
  • de réaliser des synthèses personnelles au fur et à mesure des séances de cours, de les mémoriser 
  • de réaliser les exercices de manière régulière

 

Examen

Cette épreuve présente des modalités similaires pour toutes les sessions. Elle est organisée durant la session. Il s'agit d'un examen. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite. L'épreuve repose sur des réponses longues, réponses courtes, réponses choisies parmi des propositions, formulations personnelles. Elle se déroule à cours fermé, avec des documents autorisés. La correction de cette épreuve est assurée par validation d'un.e enseignant.e.

Examen écrit en janvier et en août

Cette épreuve présente des modalités similaires pour toutes les sessions. Elle est organisée durant la session. Il s'agit d'un examen. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite. L'épreuve repose sur des réponses longues, réponses courtes, réponses choisies parmi des propositions, formulations personnelles. Elle se déroule à cours fermé. La correction de cette épreuve est assurée par validation mixte : automatique et par un.e enseignant.e.

Règles de l’UE

Quels sont les supports et matériels de cours indispensables ?

Supports et matériels de cours

Le cours de comptabilité repose sur

  1. des slides commantées en présentiel. Ces dernières ne dispensent pas l'étudiant d'une étude du syllabus
  2. d'un syllabus avec des questions de théorie et des exercices appropriés à la fin de chaque chapitre.
  3. un plateforme E-learning.
  4. des conférences par des professionnels du chiffres pour bénéficier de leur expérience.

Comment la note globale de l’UE est-elle déterminée ?

Explication de la pondération des différentes épreuves

Pour le calcul de la note globale de l’UE (/20), pour la session de janvier, les 2 épreuves de l’UE sont pondérées comme suit 

Théorie  : 30% sur base des questions proposées à la fin de chaque chapitre et sur E-learning

Pratique : 70% sur base des exercices proposés à la fin de chaque chapitre et sur E-learning

Présence obligatoire aux conférences : pénalités de 5% pour chaque absence injustifiée.

Pour le calcul de la note globale de l’UE (/20), pour la  seconde session les 2 épreuves de l’UE sont pondérées comme suit 

Théorie  : 30% sur base des questions proposées à la fin de chaque chapitre et sur E-learning

Pratique : 70% sur base des exercices proposés à la fin de chaque chapitre et sur E-learning

Quelles sont les informations administratives de cette UE ?