HELMo

IPP

En pratique

  • Cette unité d'enseignement (UE) articule 1 activité d'apprentissage :
    • IPP
  • En 2024-2025, elle s'organise au deuxième quadrimestre et couvre 3 crédits (ECTS).
  • L'enseignement est principalement centralisé dans le campus : Campus Guillemins
  • Cette UE est remédiable d'une session à l'autre
  • Modalités d'enseignement
    • Auditoire

Activité d’apprentissage

Les finalités de l'UE

Dans le cadre de ce bachelier, les étudiants doivent se familiariser avec la fiscalité et en particulier avec l'IPP.

L'objectif de ce cours est de leur donner une compétence utilisateur de la partie 2 de la déclaration, à savoir comprendre un avertissement-extrait de rôle, remplir la déclaration partie 2 et pouvoir conseiller pour des, opérations de base relative à cette partie de la déclaration.

Cet UE contribue au développement des compétances fiscales en matière d'impôt directs.

Les contenus de l'UE

Cette partie se concentre sur la partie 2 de la déclaration.

 

La matière sea développée sur la base du Code des Impôts sur les revenus, avec l'analyse des dispositions légales, des exercices et la compréhension de la déclaration pour lmes thèmes suivants :

  • le calcul de l'impôt ;
  • les rémunérations des dirigeants d'entreprise et des conjoints aidants ;
  • les bénéfices (y compris les plus-values) ;
  • les profits (y compris les plus-values) ;
  • les frais professionnels.

Les acquis d'apprentissage visés par l'UE

Les étudiants seront capables, à l'issue de cette UE :

- de remplir la déclation fiscale pour les matières susivisées ;

- de résoudre des cas pratiques liés à des dossiers réels ;

- d'analyser et de conseiller des clients pour une planification mais également lors d'un contrôle fiscal.

Les méthodes d'enseignement-apprentissage

Pour cette UE, nous anlyserons les textes légaux relatifs à la matière lors d'exposés ex-catedra.

Dans un second temps, les étudiants seront amenés à résoudre des cas pratiques en utilisant les textes mis à leur disposition mais également la déclaration fiscale. 

Engagement attendu de la part de l'étudiant.e

Il est attendu de l'étudiant un investissement personnel lors des cours mais également à domicile où des lectues, exercices ou autres seront prévus pour les cours suivants.

Examen écrit

Cette épreuve présente des modalités similaires pour toutes les sessions. Elle est organisée après le stage. Il s'agit d'un examen. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite. L'épreuve repose sur des réponses longues, réponses courtes, réponses choisies parmi des propositions, formulations personnelles. Elle se déroule avec des documents autorisés. La correction de cette épreuve est assurée par validation d'un.e enseignant.e.

Règles de l’UE

Quels sont les supports et matériels de cours indispensables ?

Supports et matériels de cours

Extraits du Code des Impôts sur les revenus ;

Divers power points présentant la matière sur le plan théorique ;

Exercices et corrections.

Comment la note globale de l’UE est-elle déterminée ?

Explication de la pondération des différentes épreuves

100% de la cote est attribuée lors de l'examen

Quelles sont les informations administratives de cette UE ?