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Haute Ecole Libre Mosane

Conseils de département

Chaque département de HELMo est doté d'un conseil.

Le Conseil de département a pour mission d'émettre des avis de sa propre initiative ou à la demande du Conseil d'administration sur des questions concernant le département.



HELMo compte cinq conseils de département:

- Le conseil de département économique

Présidence : Philippe THERER
Secrétariat : Adeline CAILLET

- Le conseil de département paramédical

Présidence : Laurence PIRON
Secrétariat : Julie CORDEWIN

- Le conseil de département pédagogique

Présidence : Etienne SOTTIAUX
Secrétariat : Françoise RENSON

- Le conseil de département social

Présidence : Roland SCHMETZ
Secrétariat : Anna HUZIJ

- Le conseil de département technique

Présidence : Juan HERRERA
Secrétariat : Martine MICHIELS

Composition

Sans préjudice des dispositions prévues à l’article 72 du Décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles, chaque conseil de département fait une proposition de composition au Conseil d’Administration.

Compétences

Aux termes du décret le Conseil de département est  une instance d’avis.

  • Il fixe son règlement d’ordre intérieur et le communique au Conseil d’Administration pour approbation ;
  • Il rend des avis qualifiés au Conseil d’Administration et au Collège de Direction relativement :

a)    à l’organisation de l’enseignement en sections, sous-sections, options, finalités et spécialisations;
b)    à toute demande d’ouverture de nouvelles sections, options ou études de spécialisation;
c)     à toute demande de modification de grille-horaire ;
d)    aux règlements des études et règlement général des examens ;
e)    à la politique des attributions des membres du personnel de la Haute Ecole;
f)     à la classification des cours ;
g)    à la déclaration des emplois vacants.

  • Sans préjudice du règlement de travail et en lien avec le Conseil d’Entreprise, il établit des règles précisant la charge de travail ;
  • Propose au Conseil d’administration, qui décide, la description de fonction et une définition des compétences du ou des directeurs-adjoints du département ;
  • Propose au Conseil d’administration, qui décide, une définition des missions des coordinateurs et leurs descriptions de fonction. Il précise les modalités de désignation;
  • Il veille à l’opérationnalisation des dispositifs d’évaluation des formations et des enseignements;
  • Il analyse l’implémentation du dispositif de la VAE;
  • Il fournit au directeur de département des éléments permettant, dans les limites définies par le Conseil d’Administration, l’élaboration du budget de fonctionnement du département ;
  • Il est consulté sur les questions ayant un lien avec l’organisation de l’infrastructure et l’usage des espaces de vie des implantations où ses formations sont organisées ;
  • Il dispose des compétences légales relatives aux matières étudiantes suivantes :
a)    Il émet un avis conforme pour les inscriptions tardives (du 1/12 au 1/2);
b)    Il fixe les coefficients de pondération;
c)    Il définit annuellement les crédits considérés comme pré-requis pour la réussite à 48 crédits.
 
  • Il fournit les informations nécessaires à la rédaction du rapport d’activités et du rapport qualité;
  • Il traite les avis des conseils de section dans les départements où ils sont organisés.