TVA
En pratique
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Cette unité d'enseignement (UE) articule 1 activité d'apprentissage :
- T. V. A.
- En 2024-2025, elle s'organise au deuxième quadrimestre et couvre 2 crédits (ECTS).
- L'enseignement est principalement centralisé dans le campus : Campus Guillemins
- Cette UE est remédiable d'une session à l'autre
Activité d’apprentissage
Une connaissance élémentaire de la matière de la taxe sur la valeur ajoutée.
Ses principes généraux, la notion d'assujetti, la déclaration périodique, éléments de Jurisprudence
Notions générale
L'assujetti ordinaire, exempté, mixte, partiel, franchisé et divers
La déclaration périodique
Notion d'immobilier et de Tva
Pouvoir compléter une déclaration Tva périodique quant aux cas usuels traités par un comptable
Savoir lire une Jurisprudence appliquée à des cas simples
Cette UE allie des cours théoriques, ex-cathedra, où de nombreux exemples sont proposés, avec des travaux pratiques . Ceux-ci permettent de mettre en application les principes abordés théoriquement.
Dans cette UE, il est nécessaire de réaliser un entrainement, une exercisation régulière. Nous conseillons donc de ne pas attendre la session pour réaliser les exercices proposés, mais de s’y prendre au fur et à mesure, chaque semaine.
Règles de l’UE
Quels sont les supports et matériels de cours indispensables ?
Le cours est basé sur le livre "Apprendre La Tva " de Michel Ceulemans. Les étudiants sont ainsi invités à acquérir le livre.
Par ailleurs, des copies de slides et notes sont distribuées en cours de cours, ainsi que des exercices.
Participer au cours est un impératif
Comment la note globale de l’UE est-elle déterminée ?
Examen écrit usuel comprenant au besoin une part de Qcm avec cotation négative appliquée tant en janvier que juin et septembre éventuel.
La cote de janvier comptera pour 25 % de la cote finale et juin pour 75 %.
En septembre, les compteurs sont remis à zéro, et la cote validera 100 % de l'activité d'apprentissage.
Quelles sont les informations administratives de cette UE ?
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UE prérequises
Aucune -
UE corequises
Aucune -
Langue d'enseignement
Français -
Responsable de cette UE
BIERNA Michel -
Jury de délibération
- Président.e : Michaël DETAILLE
- Secrétaire : Nathalie LABOUREUR
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Identification
- Code :
- Cycle : 1er cycle
- Unité obligatoire : oui
- Niveau CEC : 6
- 24 heures
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Cursus
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Enseignants prenant part à cette UE