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UE08 Q1 Droit civil I : Obligations - Contrats - RC

En pratique

  • Cette unité d'enseignement (UE) articule 1 activité d'apprentissage :
    • Q1 Droit civil I : obligations/contrats/RC
  • En 2023-2024, elle s'organise au premier quadrimestre et couvre 6 crédits (ECTS).
  • L'enseignement est principalement centralisé dans le campus : Campus Guillemins
  • Cette UE est remédiable d'une session à l'autre
  • Modalités d'enseignement
    • Auditoire

Activité d’apprentissage

Les finalités de l'UE

Dans la formation en Droit, il est nécessaire d'acquérir des compétences en Droit civil en tant que droit commun du Droit privé. De manière plus transversale, il est indispensable que l'étudiant.e maîtrise la résolution de problèmes juridiques. 

Partant, la présente UE a pour objectif de répondre à ces besoins en organisant une activité d'apprentissage centrée sur l'étude de la matière de l'UE au moyen de la résolution de cas. 

Les contenus de l'UE

L'UE est composée de 2 parties :

  • Partie 1 : théorique (analyse des règles relatives aux obligations, aux contrats et à la responsabilité civile) ;
  • Partie 2 : pratique (CAS à résoudre).
    Rem : la partie 2 consiste en la mise en oeuvre de la partie 1.

Les acquis d'apprentissage visés par l'UE

L’étudiant doit être en mesure de résoudre un ou plusieurs cas vu(s) et/ou non vu(s) aux cours (compétence n°1.2. du Référentiel) :

  • seul et/ou à plusieurs (compétence n°1.1. du Référentiel) ;
  • en déterminant le(s) problème(s) que le cas pose (compétence n°4.2. du Référentiel) ;
  • en cherchant la(les) source(s) juridique(s) applicable(s) au cas d’espèce (compétences 3.2., 3.4. et 4.5. du Référentiel) ;
  • en appliquant correctement au cas d’espèce les règles juridiques trouvées, notamment en développant un bon raisonnement juridique
  • et en utilisant une terminologie juridique adéquate (compétences n°2.2., 3.1., 3.3., 4.3. et 4.4. du Référentiel).


Compétences citées du Référentiel :
1.1. Travailler tant en autonomie qu’en équipe
1.2. Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité
2.2. Présenter des solutions argumentées les mieux appropriées en droit et/ou gestion
3.1. Appliquer les principes juridiques de base
3.2. Effectuer des recherches juridiques sur différents formes de supports
3.3. Utiliser la terminologie juridique en français

3.4. Utiliser les outils de l’informatique
4.2. Cibler les différentes questions juridiques soulevées, les analyser et les confronter avec les sources idoines du droit
4.3. Chercher et développer des solutions argumentées les mieux appropriées en droit et/ou gestion
4.4. Développer un esprit de synthèse
4.5. Actualiser l’information, en vérifier la pertinence dans un contexte donné

Les méthodes d'enseignement-apprentissage

Alternance de séances :

  • D'apprentissage par problèmes (CAS à résoudre)

ET

  • Ex cathedra

Engagement attendu de la part de l'étudiant.e

En vue d'acquérir les compétences visées par l'UE, je vous conseille vivement :

  • de revoir les notions vues à l'UE Fondements du Droit ;
  • de vous inscrire à la plateforme de l'UE dès la première séance de cours ;
  • de compléter les slides du cours plutôt que de rédiger des notes personnelles distinctes (le temps est précieux, il ne faut pas le gaspiller) ;
  • d'étudier régulièrement la matière (en vous aidant également de la table des matières) et de poser vos questions au fur et à mesure pendant le quadrimestre de cours (certaines notions vues sont complexes) ;
  • d'être présents et actifs aux cours (une exercisation régulière et guidée est nécessaire) ;
  • de présenter l'interrogation formative qui vous sera proposée en cours de quadrimestre.

 

 

Première session : CAS à résoudre

Cette épreuve présente des modalités similaires pour toutes les sessions. Elle est organisée durant la session. Il s'agit d'un examen. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite. L'épreuve repose sur des réponses longues. Elle se déroule à cours fermé, avec des documents autorisés. La correction de cette épreuve est assurée par validation d'un.e enseignant.e.

Seconde session : CAS à résoudre

Cette épreuve présente des modalités similaires pour toutes les sessions. Elle est organisée durant la session. Il s'agit d'un examen. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite. L'épreuve repose sur des réponses longues. Elle se déroule à cours fermé, avec des documents autorisés. La correction de cette épreuve est assurée par validation d'un.e enseignant.e.

Règles de l’UE

Quels sont les supports et matériels de cours indispensables ?

Supports et matériels de cours

Supports et matériel hors plateforme : Code HELMo.

Précisions quant à la structure finale habituelle de la plateforme : 

  • les généralités ;
  • les slides ;
  • la table des matières ;
  • l'interrogation formative ;
  • l'examen (notamment le fichier "conditions d'utilisation des textes").

Comment la note globale de l’UE est-elle déterminée ?

Explication de la pondération des différentes épreuves

La cote sur 20 obtenue à l'examen constitue la cote globale sur 20 de l'étudiant à l'UE. 

Quelles sont les informations administratives de cette UE ?

  • UE prérequises

    Aucune

  • UE corequises

    Aucune

  • Langue d'enseignement

    Français

  • Responsable de cette UE

    BILGIC Neriman

  • Jury de délibération

  • Identification

    • Code : C1-B1-Q1-1108
    • Cycle : 1er cycle
    • Unité obligatoire : oui
    • Niveau CEC : 6
    • 60 heures

  • Cursus

    Bachelier en droit

  • Enseignants prenant part à cette UE

    Aucune