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UE17 Q2 Droit civil III : Personnes

En pratique

  • Cette unité d'enseignement (UE) articule 1 activité d'apprentissage :
    • Q2 Droit civil III : personnes
  • En 2025-2026, elle s'organise au deuxième quadrimestre et couvre 2 crédits (ECTS).
  • L'enseignement est principalement centralisé dans le campus : Campus Guillemins
  • Cette UE est remédiable d'une session à l'autre
  • Modalités d'enseignement
    • Auditoire

Activité d’apprentissage

Les finalités de l'UE

Dans la formation en Droit, il est nécessaire d'acquérir des compétences en Droit civil en tant que droit commun du Droit privé. De manière plus transversale, il est indispensable que l'étudiant.e maîtrise la résolution de problèmes juridiques. 

Partant, la présente UE a pour objectif de répondre à ces besoins en organisant une activité d'apprentissage centrée sur l'étude de la matière de l'UE au moyen de la résolution de cas. 

Les contenus de l'UE

L'UE est composée de 2 parties :

  • Partie 1 : théorique (analyse des règles relatives au Droit des personnes) ;
  • Partie 2 : pratique (CAS à résoudre).
    Rem : la partie 2 consiste en la mise en oeuvre de la partie 1.

Les acquis d'apprentissage visés par l'UE

L'objectif de cette UE est de poursuivre l'étude du droit civil et de fournir une introduction au droit des personnes au regard des normes et de la jurisprudence nationale et internationale.

 

Les méthodes d'enseignement-apprentissage

 

  • Ex cathedra
  • travail de groupe 

Engagement attendu de la part de l'étudiant.e

En vue d'acquérir les compétences visées par l'UE, je vous conseille vivement :

  • de revoir les notions vues à l'UE Fondements du Droit ;
  • de vous inscrire à la plateforme de l'UE dès la première séance de cours ;
  • de lire et compléter les synthèses mises à disposition; 
  • d'étudier régulièrement la matière, en vous aidant également de la table des matières, et de poser vos questions au fur et à mesure pendant le quadrimestre de cours (certaines notions vues sont complexes) ;
  • d'être présents et actifs aux cours (une exercisation régulière et guidée est nécessaire).

 

 

examen

Cette épreuve présente des modalités similaires pour toutes les sessions. Elle est organisée durant la session. Il s'agit d'un examen. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite. L'épreuve repose sur des réponses longues, réponses courtes. Elle se déroule à cours fermé, avec des documents autorisés. La correction de cette épreuve est assurée par validation d'un.e enseignant.e.

travail de groupe

Cette épreuve présente des modalités similaires pour toutes les sessions. Elle est organisée avant la session. Il s'agit d'un travail. Cette épreuve est en équipe de travail. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite. Elle se déroule à cours ouvert, avec des documents autorisés. La correction de cette épreuve est assurée par validation d'un.e enseignant.e.

Règles de l’UE

Quels sont les supports et matériels de cours indispensables ?

Supports et matériels de cours

Supports et matériel hors plateforme : Code HELMo.

Comment la note globale de l’UE est-elle déterminée ?

Explication de la pondération des différentes épreuves

La note sur 20 obtenue à l'examen constitue 90 % de la la note globale de l'étudiant à l'UE. 

Le travail de groupe représente 10% de la valeur finale de la note globale de l'UE. 

Quelles sont les informations administratives de cette UE ?

  • UE prérequises

    Aucune

  • UE corequises

    Aucune

  • Langue d'enseignement

    Français

  • Responsable de cette UE

    WILMART Myriam

  • Jury de délibération

  • Identification

    • Code : C1-B1-Q2-11U17
    • Cycle : 1er cycle
    • Unité obligatoire : non
    • Niveau CEC : 6
    • 24 heures

  • Cursus

    Droit

  • Enseignants prenant part à cette UE

    Aucune