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UE16 Q1 Environnement

En pratique

  • Cette unité d'enseignement (UE) articule 1 activité d'apprentissage :
    • Q1 Environnement
  • En 2025-2026, elle s'organise au premier quadrimestre et couvre 1 crédit (ECTS).
  • L'enseignement est principalement centralisé dans le campus : Campus Guillemins
  • Cette UE est remédiable d'une session à l'autre
  • Modalités d'enseignement
    • Auditoire
    • Sous-groupe

Activité d’apprentissage

Les finalités de l'UE

L'UE est destinée à enseigner aux étudiants les bases du droit de l'environnement. 

Les contenus de l'UE

Seront abordés : 

  • Le droit international de l'environnement (traités, textes de l'UE). 
  • Le fondement constitutionnel du droit à la protection de l'environnement. 
  • Les répartitions de compétence en matière d'environnement. 
  • Le concept de "police administrative spéciale" et certains textes de droit interne en matière d'environnement. 

Les acquis d'apprentissage visés par l'UE

Au terme de l'apprentissage, les étudiants devraient connaître les grands principes du droit de l'environnement et comprendre la manière dont ces principes sont mis en oeuvre dans les normes de droit interne et les décisions administratives. 

Les méthodes d'enseignement-apprentissage

Les principes du droit de l'environnement seront expliquées de manière théorique. 

Les mêmes principes seront ensuite examinés à travers quelques décisions de justice, qui en font application. 

Engagement attendu de la part de l'étudiant.e

Les étudiants sont invités

  • à étudier la matière au fur et à mesure de l'avancement du cours ;
  • à lire les décisions de justice qui seront examinées avant le cour qui y sera consacré. 

Evaluation : examen oral

Cette épreuve présente des modalités similaires pour toutes les sessions. Elle est organisée durant la session. Il s'agit d'un examen. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation orale. Elle se déroule à cours fermé, avec des documents autorisés. La correction de cette épreuve est assurée par validation d'un.e enseignant.e.

Règles de l’UE

Quels sont les supports et matériels de cours indispensables ?

Supports et matériels de cours

Un syllabus sommaire sera déposé sur la plateforme lorsqu'il sera prêt. Les étudiants sont invités à le compléter par leurs propres notes, en particulier concernant les décisions de justice examinées au cours, qui feront partie de l'évaluation. 

Comment la note globale de l’UE est-elle déterminée ?

Explication de la pondération des différentes épreuves

Les étudiants seront notés sur le fondement d'un examen oral relatif à la matière théorique vue au cours et aux décisions de justice examinées ensemble. Les modalités seront les mêmes en seconde session. 

Quelles sont les informations administratives de cette UE ?

  • UE prérequises

    Aucune

  • UE corequises

    Aucune

  • Langue d'enseignement

    Français

  • Responsable de cette UE

    CLOSE Xavier

  • Jury de délibération

  • Identification

    • Code : C1-B3-Q1-13U16
    • Cycle : 1er cycle
    • Unité obligatoire : non
    • Niveau CEC : 6
    • 12 heures

  • Cursus

    Droit

  • Enseignants prenant part à cette UE

    Aucune