HELMo
Inscription

Q1 Droit pénal et procédure

En pratique

  • Cette unité d'enseignement (UE) articule 1 activité d'apprentissage :
    • Q1 Droit pénal et procédure
  • En 2026-2027, elle s'organise au premier quadrimestre et couvre 4 crédits (ECTS).
  • L'enseignement est principalement centralisé dans le campus : Campus Guillemins
  • Cette UE est remédiable d'une session à l'autre
  • Modalités d'enseignement
    • Auditoire
    • Groupe classe

Activité d’apprentissage

Les finalités de l'UE

L’étudiant.e devra être capable de comprendre, analyser et commenter les différentes étapes d’un dossier pénal, de la recherche des infractions à l’exécution des peines, en passant par la compréhension des éléments constitutifs des infractions et les différents acteurs de la justice pénale.

Les contenus de l'UE

Dans un premier temps, le cours définira le domaine du droit pénal : principes essentiels, application dans le temps et dans l’espace, …

Ensuite, le cours sera consacré à l’étude des éléments essentiels de la procédure pénale : l’action publique, la phase préliminaire du procès pénal et la phase de jugement.

Dans un troisième temps, l’étudiant apprendra ce qu’est une infraction, quelles sont les différentes catégories d’infractions et quels sont les éléments constitutifs de l’infraction.
 
Il se penchera également sur la notion d’auteur de l’infraction (personne physique ou morale, règles relatives à la participation criminelle au regard de la réforme du code pénal, …).
 
La partie finale du cours est alors consacrée à l’étude de la peine, son calcul, son exécution et ses alternatives.

 

Contribution aux compétences terminales. Cette UE contribue, au niveau 1 d’initiation, au développement des compétences terminales suivantes :

·        2. Rechercher les sources juridiques ;

·        3. Analyser les sources juridiques ;

·        4. Appliquer les règles de droit à des situations concrètes.

·        5. Communiquer une réponse juridique.

Les situations proposées sont circonscrites et la démarche est soutenue par une méthode de résolution explicitement structurée.

Les méthodes d'enseignement-apprentissage

Un podcast sera transmis aux étudiant.e.s la semaine précédent chaque bloc de cours.

Il est attendu de l'étudiant.e qu'il/elle écoute attentivement le podcast AVANT chaque cours.

En effet, chaque bloc de cours de 3 heures sera entamé avec la conviction que le podcast a bien été écouté. 

La matière est conséquente de sorte qu'une régularité de méthode est importante et est donc attendue des étudiant.e.s.

L’enseignant alternera cours ex-cathedra (comprenant un exposé théorique incluant de nombreux exemples concrets ainsi que des exercices) et des séances d'apprentissage par problèmes.

Engagement attendu de la part de l'étudiant.e

Dans cette UE, une participation assidue aux cours est vivement recommandée car l’analyse du cas évolue au fil des séances. Les étudiant.es seront encouragé.es à poser des questions chaque fois que cela est nécessaire. Nous conseillons aux étudiant.es d’oser mobiliser cette possibilité de questionnement.»

Les concepts abordés sont complexes : il est donc conseillé de réaliser des synthèses personnelles au fur et à mesure des séances de cours. Leur mémorisation sera nécessaire, y travailler régulièrement semble donc une stratégie utile à la réussite.

 

EN TOUTES CIRCONSTANCES, chaque fin de semaine seront mis sur la plateforme différents supports à savoir:

  • un podcast
  • le syllabus du cours suivant
  • éventuellement un ou plusieurs audios

Le Podcast est à écouter AVANT le cours, sans quoi l'étudiant risque de ne pas suivre.

EXAMEN ECRIT

Cette épreuve présente des modalités similaires pour toutes les sessions. Elle est organisée durant la session. Il s'agit d'un examen. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite, une réalisation par mise en pratique. L'épreuve repose sur des réponses longues, réponses courtes, réponses choisies parmi des propositions. Elle se déroule à cours fermé, avec des documents autorisés. La correction de cette épreuve est assurée par validation d'un.e enseignant.e.

Règles de l’UE

Quels sont les supports et matériels de cours indispensables ?

Supports et matériels de cours

Seul le syllabus en version papier ainsi que le ou les code.s seront autorisés aux cours.

Chaque semaine précédent un bloc de cours de 3 heures, le syllabus sera déposé sur la plateforme afin de permettre aux étudiant.e.s de l'imprimer et d'ores et déjà, s'ils le souhaitent, en prendre connaissance.

Lors du cours (ex cathedra), aucun support autre que la version papier ne sera autorisée, si ce n'est l'ulisation du code.

 

En conséquence, pendant le cours, la présence et partant l'usage d'une tablette et/ou d'un ordinateur et/ou d'un gsm est STRICTEMENT interdit.

Quelles sont les informations administratives de cette UE ?

  • UE prérequises

    Aucune

  • UE corequises

    Aucune

  • Langue d'enseignement

    Français

  • Responsable de cette UE

    BIEMAR Aline

  • Jury de délibération

  • Identification

    • Code :
    • Cycle : 1er cycle
    • Niveau CEC : 6
    • 36 heures

  • Cursus

    Droit

  • Enseignants prenant part à cette UE

    WILMART Myriam