HELMo

ISOC

En pratique

  • Cette unité d'enseignement (UE) articule 1 activité d'apprentissage :
    • ISOC
  • En 2024-2025, elle s'organise au deuxième quadrimestre et couvre 4 crédits (ECTS).
  • L'enseignement est principalement centralisé dans le campus : Campus Guillemins
  • Cette UE est remédiable d'une session à l'autre
  • Modalités d'enseignement
    • Groupe classe

Activité d’apprentissage

Les contenus de l'UE

Après le cours de base "Impôts des sociétés" cette UE permet d'approfondir l'impôt des sociétés afin de conseiller au mieux les dirigeants d'entreprises, d'optimaliser leur situation fiscale à court terme et à long terme.

Quels sont les avantages  de la société par rapport à l'entreprise individuelle? Comment minimiser la pression fiscale et sociale grâce aux rémunérations alternatives. Pourquoi créer une société sans personnalité juridique à des fins fiscales?

Nous analyserons plus en profondeur la déclaration ISOC Revenus 2023 Exercice d'imposition 2024 au travers des différents cadres.

Une analyse détaillée sera opérée sur  :

  1. les bénéfices réservés imposables : réserves apparentes et réserves occultes mais aussi les diminutions de réserves en début de période afin d'exonérer certains produits comptables (plus-values sur actions, sur voiture, subsides etc)
  2. les bénéfices réservés exonérés ( réduction de valeur sur créances commerciales, plus-value de réévaluation, plus-values taxées de manières étalée, subsides)
  3. En plus des DNA classiques abordées dans le cours de base, Les Dna propres à l'impôt de sociétés
  4. Les dividendes  et intéréts assimilés ( conseils quant à une affectation judicieuse  : dividendes VVPR, réserve de liquidation ou  compte courant créditeur et ses limites fiscales).

Les acquis d'apprentissage visés par l'UE

"Au terme de cette UE, l'étudiant.e devrait être capable..." 

Au niveau théorique :

  • répondre aux questions reprises en fin de chaque chapitre relatives aux notions théoriques fondamentales à l'impôt des sociétés

Au niveau pratique

  • de rechercher une information dans le CIR (disponible à l'examen)
  • de compléter le bilan, le compte de résultats  et le tableau d'affectation d'une société
  • de calculer la base imposable compte tenu des dispartités entre le droit comptable et fiscal
  • de calcul l'impôt
  • de procéder à l'affectation afin  d'équilibrer le bilan
  • d'établir la déclaration ISOC
  • d'établir certains formulaires (570MLH, 275U, 204.3 etc)
  • conseiller tel ou tel type de rémunération ou tel ou tel type de taxation : étalée, immédiate? tel ou tel type d'affectation, opter pour les déductions fiscales les plus interéssantes afin d'optimaliser l'impôt.

Les méthodes d'enseignement-apprentissage

Cette UE a pour but de rendre l'encadrement juridique de l'ISOC (CIR92) accessible et compréhensible pour tous par le biais de nombreux exemples concrets et chiffrés et une structure d'ensemble.

  • Cours théoriques et exercices en présentiel; 
  • Exercices complémentaires sur E-learning tant au niveau théorique que pratique
  • Capsules Video, liens internets et documents sur E-learning
  • Recherche d'informations dans le CIR

Engagement attendu de la part de l'étudiant.e

Il est conseillé :

  • de vérifier les acquis en comptabilité générale et en impôt des sociétés Q1
  • d'assister régulièrement et activement aux cours et séances de remédiations
  • de poser des questions chaque fois que cela est nécessaire
  • de réaliser des synthèses personnelles au fur et à mesure des séances de cours, de les mémoriser 
  • de réaliser les exercices de manière régulière

Examen

Cette épreuve présente des modalités similaires pour toutes les sessions. Elle est organisée durant la session. Il s'agit d'un examen. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite. L'épreuve repose sur des réponses longues, réponses courtes, réponses choisies parmi des propositions. Elle se déroule avec des documents autorisés. La correction de cette épreuve est assurée par validation mixte : automatique et par un.e enseignant.e.

Règles de l’UE

Quels sont les supports et matériels de cours indispensables ?

Supports et matériels de cours

En plus de la version électronique disponible sur E-learning

  • Syllabus papier Impôt des sociétés 2024-2025 Anne Deflandre, sur commande
  • Guide fiscal du contribuable : Code des impôts sur les revenus 1992 - Impôts 2024-revenus 2023 (idem Q1, seule la version papier sera autorisée à l'examen), sur commande pour ceux qui étaient dispensés du Q1, 

Comment la note globale de l’UE est-elle déterminée ?

Explication de la pondération des différentes épreuves

Théorie : 20%

Pratique : 80%

Quelles sont les informations administratives de cette UE ?