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Fiscalité indirecte

En pratique

  • Cette unité d'enseignement (UE) articule 1 activité d'apprentissage :
    • T.V.A.
  • En 2024-2025, elle s'organise au deuxième quadrimestre et couvre 4 crédits (ECTS).
  • L'enseignement est principalement centralisé dans le campus : Campus Guillemins
  • Cette UE est remédiable d'une session à l'autre
  • Modalités d'enseignement
    • Groupe classe

Activité d’apprentissage

Les finalités de l'UE

Dans la formation du bachelier en compta, option fiscalité, il est nécessaire d'avoir une maitrise particulière de notions plus complexes de fiscalité notamment au niveau de la TVA.  La TVA fait partie intégrante de la vie de l'entreprise dans toutes ses relations professionnelles.

Les contenus de l'UE

Dans cette UE, une seule activité d'apprentissage : la TVA.  On y aborde plus en profondeur les spécificités des opérations intracommunautaires, les techniques de rectification des déductions et des régimes d'assujettissement particuliers ainsi que le fonctionnement des opérations extracommunautaires.

Les acquis d'apprentissage visés par l'UE

Au terme de cette UE, l'étudiant.e devrait être capable de :

  • Distinguer une livraison de biens d'une prestion de service.
  • Résoudre des casus sur des opérations intracommunautaires et extracommunautaires.
  • Comprendre et d'utiliser les différentes techniques de rectification des déductions.
  • Distinguer et de maitriser les régimes spécifiques d'assujettissement.
  • Justifier ses choix en utilisant le Code TVA.
  • Reporter les informations dans la déclaration TVA.
  • Développer un esprit critique lors de la résolution de cas pratiques.

Les méthodes d'enseignement-apprentissage

Cette UE alterne des cours théorqiues où de nombreux exemples sont proposés avec des cours pratiques pendant lequels des casus seront résolus.

Engagement attendu de la part de l'étudiant.e

Dans cette UE, une participation assidue aux cours est vivement recommandée car l’analyse du cas évolue au fil des séances. Les étudiant.es seront encouragé.es à poser des questions chaque fois que cela est nécessaire. Nous conseillons aux étudiant.es d’oser mobiliser cette possibilité de questionnement.  De plus, il est conseillé de réaliser des synthèses personnelles au fur et à mesure des séances de cours. Leur mémorisation sera nécessaire.

 

TVA

Cette épreuve présente des modalités similaires pour toutes les sessions. Elle est organisée durant la session. Il s'agit d'un examen. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite. L'épreuve repose sur des réponses longues, réponses courtes, réponses choisies parmi des propositions. Elle se déroule à cours fermé, avec des documents autorisés. La correction de cette épreuve est assurée par validation mixte : automatique et par un.e enseignant.e.

Règles de l’UE

Quels sont les supports et matériels de cours indispensables ?

Supports et matériels de cours

Il est fortement conseillé à l'étudiant de se procurer les notes de cours et de les apporter à chaque séance pour les annoter, ainsi que les extraits du Code TVA et la déclaration.

Comment la note globale de l’UE est-elle déterminée ?

Explication de la pondération des différentes épreuves

Le calcul de la note globale de l'UE est basée sur l'épreuve écrite qui se déroulera pendant la session de mai/juin (et éventuellement d'aout/septembre en cas de non validation de l'UE) de la seule AA  "TVA" : 100%

Quelles sont les informations administratives de cette UE ?