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Fiscalité indirecte

En pratique

  • Cette unité d'enseignement (UE) articule 1 activité d'apprentissage :
    • TVA
  • En 2024-2025, elle s'organise au premier quadrimestre et couvre 1 crédit (ECTS).
  • L'enseignement est principalement centralisé dans le campus : Campus Guillemins
  • Cette UE est remédiable d'une session à l'autre
  • Modalités d'enseignement
    • Groupe classe

Activité d’apprentissage

Les finalités de l'UE

Dans la formation du bachelier en comptabilité, il est nécessaire de maistriser des notions plus complexes de fiscalité et plus particulièrement de TVA dans le but de développer un esprit critique de l'étudiant lors de la résolution de cas pratiques relatifs aux livraisons de biens et prestations de services tant au niveau national qu'international.

Les contenus de l'UE

Dans cette UE, une seule activité d'apprentissage : la TVA.  On y aborde les spécificités des opérations intracommunautaires : les livraisons de biens et les prestations de services. 

Tout au long de cette unité, les étudiants vont pouvoir répondre aux questions essentielles pour la résolution d'une opération intracommunautaire : 

  • Quelle est la nature de l'opération imposable?
  • Ou est localisée l'opération?
  • Existe-t-il une exemption relative l'opération?
  • Qui est le redevable de la TVA?
  • Commen déduire la TVA supportée en amont?
  •  

 

Les acquis d'apprentissage visés par l'UE

Au terme de cette UE, l'étudiant.e devrait être capable de :

  • Distinguer une livraison de biens d'une prestation de services.
  • Résoudre des casus sur des opérations intracommunautaires.
  • Justifier ses choix en utilisant le Code TVA.
  • Reporter les informations dans la déclaration TVA.

 

 

Les méthodes d'enseignement-apprentissage

Cette UE alterne des cours théoriques, ex-cathedra, où de nombreux exemples sont proposés, avec des cours pratiques pendant lesquels des casus seront résolus.

Engagement attendu de la part de l'étudiant.e

Dans cette UE, une participation assidue aux cours est vivement recommandée car l’analyse du cas évolue au fil des séances. Les étudiant.es seront encouragé.es à poser des questions chaque fois que cela est nécessaire. Nous conseillons aux étudiant.es d’oser mobiliser cette possibilité de questionnement. 

 

TVA

Cette épreuve présente des modalités similaires pour toutes les sessions. Elle est organisée durant la session. Il s'agit d'un examen. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite. L'épreuve repose sur des réponses longues, réponses courtes, réponses choisies parmi des propositions, formulations personnelles. Elle se déroule à cours fermé, avec des documents autorisés. La correction de cette épreuve est assurée par validation mixte : automatique et par un.e enseignant.e.

Règles de l’UE

Quels sont les supports et matériels de cours indispensables ?

Supports et matériels de cours

Il est fortement conseillé à l'étudiant de se procurer les notes de cours et de les apporter à chaque séance pour les annoter.

Comment la note globale de l’UE est-elle déterminée ?

Explication de la pondération des différentes épreuves

Le calcul de la note globale de l'UE est basée sur l'épreuve écrite en janvier de la seule AA "TVA" : 100%.  Il en est de même pour la seconde session.

Quelles sont les informations administratives de cette UE ?